

IMPORTANT : A LIRE AVANT D'INSTALLER LE
LOGICIEL

ACCORD DE LICENCE POUR UTILISATEUR FINAL DU
LOGICIEL U.S. Robotics

LISEZ ATTENTIVEMENT LES TERMES ET CONDITIONS
SUIVANTS AVANT D'INSTALLER ET D'UTILISER CE
PRODUIT, DONT L'UTILISATION EST ACCORDEE 
SOUS LICENCE A SES CLIENTS PAR U.S. Robotics 
CORPORATION ("U.S. Robotics") UNIQUEMENT COMME 
INDIQUE CI-DESSOUS. L'INSTALLATION OU 
L'UTILISATION DE TOUTE PARTIE DE CE LOGICIEL
INDIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ CES TERMES ET 
CONDITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES 
TERMES ET CONDITIONS DE CET ACCORD, 
N'INSTALLEZ ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.
DANS CE CAS, RETOURNEZ L'ENSEMBLE DU PRODUIT
AVEC LE LOGICIEL NON UTILISE AU FOURNISSEUR
AUPRES DUQUEL VOUS L'AVEZ OBTENU, OU, SI 
VOUS AVEZ TELECHARGE LE LOGICIEL, SUPPRIMEZ
TOUS LES FICHIERS TELECHARGES DU LOGICIEL DE
VOTRE ORDINATEUR.

LICENCE : U.S. Robotics vous accorde une licence d'utilisation non 
exclusive et non transfrable (except comme spcifi ici) 
pour l'utilisation des programmes du logiciel sous leur forme 
excutable (le "Logiciel") et de la documentation qui les 
accompagne (la "Documentation"), conformment aux termes et 
restrictions dcrits dans cet Accord. Vous n'tes pas autoris
 louer, distribuer ou sous-licencier (except comme spcifi 
ici) le Logiciel ou la Documentation, ni  utiliser le Logiciel 
ou la Documentation en temps partag ou de toute autre faon non 
autorise. En outre, aucune licence ne vous est accorde dans le 
code lisible du Logiciel (code source). Except comme indiqu 
ci-dessous, cet Accord ne vous donne aucun droit sur les brevets,
copyrights, secrets commerciaux, marques de fabrique ou autres 
droits concernant le Logiciel ou la Documentation.

Conformment aux restrictions exposes ici, le Logiciel est
licenci pour votre usage interne et ne peut tre utilis que
sur un (1) ordinateur personnel que vous louez ou qui vous 
appartient  la fois. Vous n'tes pas autoris  copier le 
Logiciel ou sa Documentation, except une (1) copie du Logiciel 
 des fins de sauvegarde ou d'archive supportant votre 
utilisation du Logiciel comme permis par cet Accord. Toute copie 
du Logiciel et de la Documentation doit contenir les droits de 
proprit et les notices de copyright de U.S. Robotics et de ses 
concdants sous la mme forme que les versions originales. Vous 
vous engagez  ne pas supprimer ou rendre illisible toute 
lgende fournie avec un programme ou une documentation licencis 
vous ayant t fournis avec cet Accord.

AFFECTATION ; PAS D'INGENIERIE INVERSE : Vous 
tes autoris  transfrer le Logiciel, la Documentation et les 
licences accordes ici  une autre partie dans le pays dans 
lequel vous avez obtenu le Logiciel et la Documentation si 
l'autre partie s'engage par crit  accepter et  tre lie par 
les termes et conditions de cet Accord. Si vous transfrez le 
Logiciel et la Documentation, vous devez en mme temps 
transfrer toutes les copies du Logiciel et de la Documentation 
 la partie concerne, ou dtruire toute copie non transfre.
Except comme indiqu ci-dessus, vous n'tes pas autoris par 
cet Accord  affecter ou  transfrer vos droits.

La modification, la cration de logiciels drivs, l'ingnierie 
inverse, la compilation inverse ou le dsassemblage du Logiciel 
sont expressment interdits. Cependant, si vous tes un rsident 
de la Communaut Europenne ("CE"), U.S. Robotics peut vous fournir sur 
demande crite les informations ncessaires pour obtenir 
l'interoprabilit du Logiciel avec d'autres programmes dans le 
cadre de la directive de la Communaut Europenne sur la 
protection lgale des programmes informatiques.

RESTRICTIONS D'EXPORTATION : Le Logiciel, y 
compris la Documentation et toutes les donnes techniques y 
associes (et toutes copies desdites Documentation et donnes)
(collectivement nomms "Donnes techniques"), est sujet aux lois 
contrlant l'exportation aux Etats-Unis et peut tre sujet aux 
lois rgissant l'importation dans d'autres pays. En outre, les 
Donnes techniques couvertes par cet Accord peuvent contenir du 
code de chiffrage des donnes qu'il est illgal d'exporter ou de 
transfrer, depuis les Etats-Unis ou le pays dans lequel vous 
l'avez obtenu lgalement, sans une licence d'exportation 
approuve par le ministre amricain du commerce et la licence 
d'importation ou d'exportation trangre approprie, selon le 
cas. Vous vous engagez  ne pas exporter ou r-exporter les 
Donnes techniques (ou toute copie de ces dernires) ou tout 
produit utilisant les Donnes techniques, d'une manire 
contrevenant aux lois ou rglementations applicables des 
Etats-Unis ou du pays dans lequel vous les avez obtenues 
lgalement. La responsabilit d'obtenir toute licence pour 
l'exportation, la r-exportation ou l'importation des Donnes 
techniques vous incombe. Outre ce qui est expos ci-dessus, le 
Produit ne peut pas tre utilis, export ou r-export (i) vers 
tout pays ou ressortissant ou rsident de tout pays faisant 
l'objet d'un embargo de la part des Etats-Unis ; ou (ii) vers 
toute personne apparaissant dans le tableau des ordres de refus 
(Table of Denial Orders) du ministre amricain du commerce ou 
dans la liste des ressortissants spcialement dsigns (Specially
Designated Nationals) du ministre amricain des finances.

SECRETS COMMERCIAUX ; TITRE : Vous 
reconnaissez et admettez que la structure, la squence et 
l'organisation du Logiciel sont des secrets commerciaux de 
valeur de U.S. Robotics et de ses fournisseurs. Vous vous engagez  
maintenir la confidentialit de tels secrets commerciaux.
Vous reconnaissez et admettez en outre que la proprit et le 
titre du Logiciel et de la Documentation et de toutes leurs 
copies ultrieures, sous quelque forme ou mdia que ce soit, 
appartiennent  U.S. Robotics et  ses fournisseurs.

LEGENDES DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS : 
Le Logiciel, la Documentation et toutes les informations 
techniques fournies ici sont de nature commerciale et sont 
dvelopps uniquement sur des fonds privs. Le Logiciel est 
fourni en tant que "Logiciel informatique commercial" comme 
dfini dans DFARS 252.227-7014 (juin 1995) ou comme un article 
commercial tel que dfini dans FAR 2.101(a) et en tant que tel 
ne bnficie que des droits dfinis dans le prsent Accord, qui 
reprsente la licence commerciale standard de U.S. Robotics pour le 
Logiciel. Les Donnes techniques bnficient de droits limits 
uniquement, comme indiqu dans DFAR 252.227-7015 (nov. 1995) ou 
dans FAR 52.227-14 (juin 1987), suivant ce qui est applicable.

TERME ET FIN DE L'ACCORD : Cet Accord et 
cette licence expireront dans cinquante (50) ans  compter de la 
date d'installation du Logiciel et de la Documentation, s'il n'y 
est pas mis fin plus tt. Vous pouvez y mettre fin  tout moment 
en dtruisant le Logiciel et la Documentation ainsi que toute 
copie et parties fusionnes sous quelque forme que ce soit.
Il y est galement mis fin immdiatement si vous ne vous 
conformez pas  quelque terme ou condition que ce soit de cet 
Accord. Lorsqu'il est mis fin  l'Accord, vous vous engagez  
dtruire le Logiciel et la Documentation, ainsi que toute copie 
et parties fusionnes sous quelque forme que ce soit.

GARANTIES LIMITEES ET LIMITATION DE 
RESPONSABILITE : Toutes les garanties et 
limitations de responsabilit applicables au Logiciel sont 
telles qu'indiqu sur la carte de Garantie Limite, le manuel 
du produit ou toute autre documentation, sous format papier ou 
lectronique, qui accompagne le Logiciel. De telles garanties et 
limitations sont inclues ici dans leur totalit par vertu de 
cette rfrence.

LOI REGISSANT L'ACCORD : Cet Accord est rgi 
par les lois de l'tat de Californie, Etats-Unis sauf ses 
conflits avec des principes lgaux et sauf la convention des 
Nations Unies concernant les contrats pour la vente 
internationale de biens.

INDEPENDANCE DES DISPOSITIONS : Dans le cas 
o une disposition de cet Accord est dclare invalide, illgale 
ou non applicable, la validit, la lgalit et l'applicabilit 
des dispositions restantes n'est en aucune faon affecte ou mise
en cause et une disposition valide, lgale et applicable 
d'intention et d'impact conomique similaires lui sera 
substitue.

TOTALITE DE L'ACCORD : Cet Accord reprsente 
l'ensemble de l'accord entre vous et U.S. Robotics et a priorit sur tout 
accord antrieur, qu'il soit crit ou oral, concernant le 
Logiciel et la Documentation, et ne peut tre amend que par un 
document crit portant la signature des deux parties.

Si vous avez des questions  propos de cet Accord ou si vous 
souhaitez contacter U.S. Robotics pour quelque raison que ce soit, 
contactez la filiale U.S. Robotics pour votre pays, ou crivez  :
U.S. Robotics Corporation, Customer Support Information, 935 National Parkway, Schaumburg, IL 60173.

U.S. Robotics est une marque dpose de U.S. Robotics Corporation.
U.S. Robotics Corporation
935 National Parkway
Schaumburg, IL 60173
(847) 874-2000

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