

IMPORTANT : A LIRE AVANT D'INSTALLER LE
LOGICIEL

ACCORD DE LICENCE POUR UTILISATEUR FINAL DU
LOGICIEL U.S. Robotics

LISEZ ATTENTIVEMENT LES TERMES ET CONDITIONS
SUIVANTS AVANT D'INSTALLER ET D'UTILISER CE
PRODUIT, DONT L'UTILISATION EST ACCORDEE 
SOUS LICENCE A SES CLIENTS PAR U.S. Robotics 
CORPORATION ("U.S. Robotics") UNIQUEMENT COMME 
INDIQUE CI-DESSOUS. L'INSTALLATION OU 
L'UTILISATION DE TOUTE PARTIE DE CE LOGICIEL
INDIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ CES TERMES ET 
CONDITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES 
TERMES ET CONDITIONS DE CET ACCORD, 
N'INSTALLEZ ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.
DANS CE CAS, RETOURNEZ L'ENSEMBLE DU PRODUIT
AVEC LE LOGICIEL NON UTILISE AU FOURNISSEUR
AUPRES DUQUEL VOUS L'AVEZ OBTENU, OU, SI 
VOUS AVEZ TELECHARGE LE LOGICIEL, SUPPRIMEZ
TOUS LES FICHIERS TELECHARGES DU LOGICIEL DE
VOTRE ORDINATEUR.

LICENCE : U.S. Robotics vous accorde une licence d'utilisation non 
exclusive et non transférable (excepté comme spécifié ici) 
pour l'utilisation des programmes du logiciel sous leur forme 
exécutable (le "Logiciel") et de la documentation qui les 
accompagne (la "Documentation"), conformément aux termes et 
restrictions décrits dans cet Accord. Vous n'êtes pas autorisé
à louer, distribuer ou sous-licencier (excepté comme spécifié 
ici) le Logiciel ou la Documentation, ni à utiliser le Logiciel 
ou la Documentation en temps partagé ou de toute autre façon non 
autorisée. En outre, aucune licence ne vous est accordée dans le 
code lisible du Logiciel (code source). Excepté comme indiqué 
ci-dessous, cet Accord ne vous donne aucun droit sur les brevets,
copyrights, secrets commerciaux, marques de fabrique ou autres 
droits concernant le Logiciel ou la Documentation.

Conformément aux restrictions exposées ici, le Logiciel est
licencié pour votre usage interne et ne peut être utilisé que
sur un (1) ordinateur personnel que vous louez ou qui vous 
appartient à la fois. Vous n'êtes pas autorisé à copier le 
Logiciel ou sa Documentation, excepté une (1) copie du Logiciel 
à des fins de sauvegarde ou d'archive supportant votre 
utilisation du Logiciel comme permis par cet Accord. Toute copie 
du Logiciel et de la Documentation doit contenir les droits de 
propriété et les notices de copyright de U.S. Robotics et de ses 
concédants sous la même forme que les versions originales. Vous 
vous engagez à ne pas supprimer ou rendre illisible toute 
légende fournie avec un programme ou une documentation licenciés 
vous ayant été fournis avec cet Accord.

AFFECTATION ; PAS D'INGENIERIE INVERSE : Vous 
êtes autorisé à transférer le Logiciel, la Documentation et les 
licences accordées ici à une autre partie dans le pays dans 
lequel vous avez obtenu le Logiciel et la Documentation si 
l'autre partie s'engage par écrit à accepter et à être liée par 
les termes et conditions de cet Accord. Si vous transférez le 
Logiciel et la Documentation, vous devez en même temps 
transférer toutes les copies du Logiciel et de la Documentation 
à la partie concernée, ou détruire toute copie non transférée.
Excepté comme indiqué ci-dessus, vous n'êtes pas autorisé par 
cet Accord à affecter ou à transférer vos droits.

La modification, la création de logiciels dérivés, l'ingénierie 
inverse, la compilation inverse ou le désassemblage du Logiciel 
sont expressément interdits. Cependant, si vous êtes un résident 
de la Communauté Européenne ("CE"), U.S. Robotics peut vous fournir sur 
demande écrite les informations nécessaires pour obtenir 
l'interopérabilité du Logiciel avec d'autres programmes dans le 
cadre de la directive de la Communauté Européenne sur la 
protection légale des programmes informatiques.

RESTRICTIONS D'EXPORTATION : Le Logiciel, y 
compris la Documentation et toutes les données techniques y 
associées (et toutes copies desdites Documentation et données)
(collectivement nommés "Données techniques"), est sujet aux lois 
contrôlant l'exportation aux Etats-Unis et peut être sujet aux 
lois régissant l'importation dans d'autres pays. En outre, les 
Données techniques couvertes par cet Accord peuvent contenir du 
code de chiffrage des données qu'il est illégal d'exporter ou de 
transférer, depuis les Etats-Unis ou le pays dans lequel vous 
l'avez obtenu légalement, sans une licence d'exportation 
approuvée par le ministère américain du commerce et la licence 
d'importation ou d'exportation étrangère appropriée, selon le 
cas. Vous vous engagez à ne pas exporter ou ré-exporter les 
Données techniques (ou toute copie de ces dernières) ou tout 
produit utilisant les Données techniques, d'une manière 
contrevenant aux lois ou réglementations applicables des 
Etats-Unis ou du pays dans lequel vous les avez obtenues 
légalement. La responsabilité d'obtenir toute licence pour 
l'exportation, la ré-exportation ou l'importation des Données 
techniques vous incombe. Outre ce qui est exposé ci-dessus, le 
Produit ne peut pas être utilisé, exporté ou ré-exporté (i) vers 
tout pays ou ressortissant ou résident de tout pays faisant 
l'objet d'un embargo de la part des Etats-Unis ; ou (ii) vers 
toute personne apparaissant dans le tableau des ordres de refus 
(Table of Denial Orders) du ministère américain du commerce ou 
dans la liste des ressortissants spécialement désignés (Specially
Designated Nationals) du ministère américain des finances.

SECRETS COMMERCIAUX ; TITRE : Vous 
reconnaissez et admettez que la structure, la séquence et 
l'organisation du Logiciel sont des secrets commerciaux de 
valeur de U.S. Robotics et de ses fournisseurs. Vous vous engagez à 
maintenir la confidentialité de tels secrets commerciaux.
Vous reconnaissez et admettez en outre que la propriété et le 
titre du Logiciel et de la Documentation et de toutes leurs 
copies ultérieures, sous quelque forme ou média que ce soit, 
appartiennent à U.S. Robotics et à ses fournisseurs.

LEGENDES DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS : 
Le Logiciel, la Documentation et toutes les informations 
techniques fournies ici sont de nature commerciale et sont 
développés uniquement sur des fonds privés. Le Logiciel est 
fourni en tant que "Logiciel informatique commercial" comme 
défini dans DFARS 252.227-7014 (juin 1995) ou comme un article 
commercial tel que défini dans FAR 2.101(a) et en tant que tel 
ne bénéficie que des droits définis dans le présent Accord, qui 
représente la licence commerciale standard de U.S. Robotics pour le 
Logiciel. Les Données techniques bénéficient de droits limités 
uniquement, comme indiqué dans DFAR 252.227-7015 (nov. 1995) ou 
dans FAR 52.227-14 (juin 1987), suivant ce qui est applicable.

TERME ET FIN DE L'ACCORD : Cet Accord et 
cette licence expireront dans cinquante (50) ans à compter de la 
date d'installation du Logiciel et de la Documentation, s'il n'y 
est pas mis fin plus tôt. Vous pouvez y mettre fin à tout moment 
en détruisant le Logiciel et la Documentation ainsi que toute 
copie et parties fusionnées sous quelque forme que ce soit.
Il y est également mis fin immédiatement si vous ne vous 
conformez pas à quelque terme ou condition que ce soit de cet 
Accord. Lorsqu'il est mis fin à l'Accord, vous vous engagez à 
détruire le Logiciel et la Documentation, ainsi que toute copie 
et parties fusionnées sous quelque forme que ce soit.

GARANTIES LIMITEES ET LIMITATION DE 
RESPONSABILITE : Toutes les garanties et 
limitations de responsabilité applicables au Logiciel sont 
telles qu'indiqué sur la carte de Garantie Limitée, le manuel 
du produit ou toute autre documentation, sous format papier ou 
électronique, qui accompagne le Logiciel. De telles garanties et 
limitations sont inclues ici dans leur totalité par vertu de 
cette référence.

LOI REGISSANT L'ACCORD : Cet Accord est régi 
par les lois de l'état de Californie, Etats-Unis sauf ses 
conflits avec des principes légaux et sauf la convention des 
Nations Unies concernant les contrats pour la vente 
internationale de biens.

INDEPENDANCE DES DISPOSITIONS : Dans le cas 
où une disposition de cet Accord est déclarée invalide, illégale 
ou non applicable, la validité, la légalité et l'applicabilité 
des dispositions restantes n'est en aucune façon affectée ou mise
en cause et une disposition valide, légale et applicable 
d'intention et d'impact économique similaires lui sera 
substituée.

TOTALITE DE L'ACCORD : Cet Accord représente 
l'ensemble de l'accord entre vous et U.S. Robotics et a priorité sur tout 
accord antérieur, qu'il soit écrit ou oral, concernant le 
Logiciel et la Documentation, et ne peut être amendé que par un 
document écrit portant la signature des deux parties.

Si vous avez des questions à propos de cet Accord ou si vous 
souhaitez contacter U.S. Robotics pour quelque raison que ce soit, 
contactez la filiale U.S. Robotics pour votre pays, ou écrivez à :
U.S. Robotics Corporation, Customer Support Information, 935 National Parkway, Schaumburg, IL 60173.

U.S. Robotics est une marque déposée de U.S. Robotics Corporation.
U.S. Robotics Corporation
935 National Parkway
Schaumburg, IL 60173
(847) 874-2000

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